immatriculation de la baignoire

bonjour j'ai dans l'optique d'immatriculer ma baignoire afin de de circuler a plus de 300m des cotes mais il me manque l'Original de la déclaration écrite de conformité (navire et embarcation « CE ») afin de compléter mon dossier. Et il possible qu'un des membres du forum soit en possession de la sienne ou je doit le déclarer en construction amateur?
Merci d'avance.

Je crois qu'il n'existe pas de déclaration de conformité CE pour un bateau de la fin des années 60.

A titre d'exemple, en Belgique, pour immatriculer un bateau, il faut

- la déclaration de conformité (CE) pour le bateau de plaisance mis sur le marché ou mis en service dans l’EEE après le 16 juin 1998

OU

- donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998.

Ok merci pour ta réponse je vai donc contacter directement le service d'immatriculation pour voir si il y a une solution de ce type. Sinon ça sera une déclaration de construction amateur.

Bonsoir ,
Sur le site document il y'a un certif de conformite

Génial ce forum! Vous avez pense a tout un grand merci.

Bonsoir
je souhaite également immatriculer mon Zef junior "sans papier"
les affaires maritimes me demandent le N° d'approbation du bateau
Avez vous ce document ?
Merci
Dominique
La préparation avance bien .... ça devrait être bon pour le mois de juin à Sucé

Bonsoir, là je c est pas , mais pour naviguer sur erdre pas besoin , ni sur barrage .